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SB25 – LBC/FT – Formation dédiée aux Experts-Comptables (OEC) – Vigilance et approche fondée sur les risques

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1. Introduction 5 Chapitres | 1 Quiz

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Contenu de la Leçon

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1.1 Champ d’application

1.2. Environnement juridique

1.3. Infractions fiscales

1.4. Autres textes à prendre en considération par les Experts-Comptables

1.5. Sanctions encourues par l’Expert/le cabinet d’expertise comptable

2. Identification 3 Chapitres | 1 Quiz

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Contenu de la Leçon

0% Terminé 0/3 Etapes

2.1. Identification du client

2.2. Identification des mandataires du client

2.3. Identification des bénéficiaires effectifs

3. Évaluation des risques 9 Chapitres | 1 Quiz

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Contenu de la Leçon

0% Terminé 0/9 Etapes

3.1. Déclaration d’appétit pour le risque de BC/FT

3.2. Détermination du niveau de risque global

3.3. Détermination du niveau de risque individuel

3.4. Obtention d’autres informations relatives aux mesures de vigilance : nature et objet de la relation, origine des fonds.

3.5. Obligations simplifiées de vigilance à l’égard de la clientèle

3.6. Obligations renforcées de vigilance à l’égard de la clientèle

3.7. Tierce introduction

3.8. Externalisation

3.9. Expert-Comptable agissant en tant que domiciliataire

4. Vérification de l’identité 4 Chapitres | 1 Quiz

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Contenu de la Leçon

0% Terminé 0/4 Etapes

4.1. Vérification de l’identité du client

4.2. Vérification de l’identité des mandataires du client

4.3. Vérification de l’identité des bénéficiaires effectifs

4.4. Vérification de l’identité d’une construction juridique type fiducie (« trust »)

5. Entrée en relation d’affaires 1 Quiz

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6. Principales modifications apportées au cadre légal & réglementaire 1 Quiz

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