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Part.1 – Formation LBC/FT dédiée – AED

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Introduction 2 Chapitres | 1 Quiz

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1. Comment définir le blanchiment de capitaux ?

2. Comment définir le financement du terrorisme ?

1. L’Administration de l’enregistrement, des domaines et de la TVA (AED) 1 Chapitre | 1 Quiz

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1.1. Comment définir l’AED ?

2. Circulaires AED applicables en matière de LBC/FT 3 Chapitres | 1 Quiz

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2.1. Circulaire N°792 du 25 janvier 2019

2.2. Circulaire N° 792bis du 30 octobre 2020

2.3. Circulaire N°768-25(Octobre 2022)

3. Obligation de vigilance 6 Chapitres | 1 Quiz

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3.1. Identification du client/mandataire

3.2. Identification du bénéficiaire effectif

3.3. Obligation de vérification et de consultation des listes de sanctions financières internationales

3.4. Procédure d’entrée en relation d’affaire

3.5. Conservation des documents et suivi de vigilance

3.6. Types de vigilance

4. Obligation d’organisation interne adéquate 6 Chapitres | 1 Quiz

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4.1. Procédure interne

4.2. Nomination d’un responsable

4.3. Formation du personnel

4.4. Analyse de risques

4.5. Exemples de bonnes pratiques pour l’analyse des risques

4.6. Externalisation

5. Obligation de coopération avec la CRF 1 Quiz

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6. Questionnaire anti-blanchiment de l’AED 1 Chapitre | 1 Quiz

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6.1. Etapes à suivre

7. Sanctions de l’AED et moyens de recours 3 Chapitres | 1 Quiz

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7.1. Quels sont les moyens de l’AED en matière LBC/FT ?

7.2. Quelles sont les sanctions que l’AED peut prononcer ?

7.3. Quels sont les moyens de recours contre une décision administrative ?

8. Principales modifications apportées au cadre légal & réglementaire 1 Quiz

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Fin de la partie 1

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